Une remorque est un véhicule sans moteur attelé à une voiture tracteur. Une remorque doit être homologuée et immatriculée auprès du service d’immatriculation des véhicules avec une plaque d’immatriculation. Notez également que les remorques sont soumises à un contrôle technique obligatoire. Decouvrons les démarches à suivre pour immatriculer les remorques ssans carte grises.
Exigences relatives au titre et à l’immatriculation des remorques sans carte grise
Avant d’immatriculer une remorque sans carte crise, vous devrez généralement présenter un titre de propriété signé pour vérifier que vous en êtes le propriétaire de la caravane. Vous pouvez également utiliser une déclaration d’origine du fabricant de caravane. Vous devrez également signer et soumettre une demande d’immatriculation et de titre de la remorque, ainsi que les reçus des taxes foncières applicables. Enfin, vous devrez payer les frais d’enregistrement pour l’obtention de carte grise et de plaque d’immatriculation.
Recherchez les lois locales d’enregistrement
Faites des recherches sur les lois qui s’appliquent dans votre juridiction en ce qui concerne les exigences d’enregistrement des remorques. Dans la plupart des États, vous devez enregistrer une remorque à usage personnel ou commercial, mais les exigences varient d’un État à l’autre.
Vous avez besoin de ces documents pour immatriculer une remorque.
Si vous souhaitez immatriculer une remorque, le service d’immatriculation local est l’autorité compétente. Comme ces rendez-vous sont souvent liés à des délais d’attente, vous devez vous assurer à l’avance que vous avez tous les documents nécessaires pour pouvoir immatriculer votre remorque sans problème. Des documents nécessaires pour les démarches d’immatriculation sont a demander au service de ministere d’interieur entre autres le certificat de cssion ou d’achat, la lettre de demande, attestation d’assurance si le remorque est à supérieur de 750 kg.
Lors de l’immatriculation d’une remorque, la personne en charge du dossier peut vous remettre un autocollant vous autorisant à rouler à 100 km/h avec l’attelage. Cela peut vous permettre d’avancer rapidement, surtout sur l’autoroute.
Une remorque peut être enregistrée si elle ne depasse pas le poids limite.
Le PTAC est un terme dont vous avez peut-être entendu parler, mais dont vous ne connaissez peut-être pas la signification exacte. Il s’agit du poids total autorisé à charge de la voiture, qui représente le poids maximal que votre véhicule peut supporter en toute sécurité, y compris sa capacité de charge. Votre PTAC se trouve sur la plaque fixée à la porte du côté du conducteur.
Sans carte grise, vous pouvez immatriculer la remorque à condition que son poids total à charge autorisé (PTAC) soit inférieur ou égal à 500 kg. En Europe, les conditions varient d’un pays à l’autre. La remorque de cette catégorie ne nécessite une souscription à un assurance. Mais si le PTAC est superieur à 750 kg, le remorque est obligé d’avoir une carte grise. En ligne sur ANTS, vous pouvez demander les démarches pour faire une carte grise. L’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) est chargé de traiter les demandes de carte grise et immatriculation. Leur service en ligne offre une suivi et un support en messages électroniques. Ces messages permettent de communiquer, de poser des questions. En cas de perte de carte grise, vous pouvez en demander un duplicata sur le site, en faisant une déclaration de perte.
Vous pouvez utiliser ce service pour :
– vérifier si vous devez immatriculer une remorque pour l’emmener à l’étranger
– créer un compte pour enregistrer votre ou vos remorques
– gérer les informations relatives à votre remorque enregistrée, par exemple si vous vendez ou mettez à la casse une remorque, ou si vous changez de nom ou d’adresse.
Si vous avez une remorque à charge exceptionnelle, vous devez également obtenir un certificat de détention. Gardez-le dans votre véhicule pour le présenter aux postes frontières.
